Pascal Marco
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000020581744
(source JORF)
nomination
06 Mai 2009
06/05/2009
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000020581744
(source JORF)
nomination
06 Mai 2009
06/05/2009
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000020506525
(source JORF)
nomination
11 Avril 2009
11/04/2009
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000020506525
(source JORF)
nomination
11 Avril 2009
11/04/2009
De:
Pascal MARCO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000020506525
(source JORF)
nomination
11 Avril 2009
11/04/2009
De:
MARCO (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090150
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Marco (Pascal)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation, délégués par le collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000461473
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Marco (Pascal)
membre de l'association de consommateurs ASSECO-CFDT
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Remplace:
M. Guyot (Patrick)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000636657
(source JORF)
nomination
16 Février 2006
16/02/2006
